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82 résultat(s)
PLU de BASLIEUX
Avis d'enquête publique sur le PLU de Baslieux 1-Rapport de présentation 2-PADD 3-OAP (...)
Mis à jour le 10/09/2020
Préfet
de la Marne
Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP)
Le registre a pour objectif d’informer le public du degré d’accessibilité de l’ERP et de ses prestations. C’est un outil (...)
Mis à jour le 19/05/2020
Préfet
de la Marne
ADO Auto dépollution ORDAN à Saint Memmie
4 - A3 _Plan des abords 1-2500 A3 (...)
Mis à jour le 12/03/2020
Préfet
de la Marne
PLU Festigny
avis d'enquête publique de Festigny Pièces administratives Note présentation non technique 1-Rapport de présentation (...)
Mis à jour le 13/01/2020
Préfet
de la Marne
Résultats pour les élections des membres de la chambre d'agriculture de la Marne
-Marie 1) M. GUICHON Jean-Marie (...)
Mis à jour le 11/02/2019
Préfet
de la Marne
PLU d'Etoges
- liste des servitudes d'utilité publique et des emplacements réservés A7 - plan de zonage n°1 (échelle 1/5 000) (...)
Mis à jour le 20/08/2018
Préfet
de la Marne
construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire des communes de GAYE et MARIGNY
postes de livraison et transformateur pc6_insertion_paysagère 2 pc6_insertion_paysagère 3 (...)
Mis à jour le 02/08/2018
Préfet
de la Marne
COGESTAR 3 - MAC CAIN à MATOUGUES
etude acoustique
annexe 5 a implantation piezo
annexe 5 b bilan eau forage
annexe 5
Mis à jour le 05/03/2018
Préfet
de la Marne
PLU MOEURS VERDEY
0.2015-07-29 Courrier 1.Formulaire cas par cas Moeurs Verdey 2.2014-11-26 delib prescription 3. (...)
Mis à jour le 04/08/2015
Préfet
de la Marne
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