Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Marne

Les services de l'État dans la
Marne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Baromètre de l’action publique : ce qui change pour moi dans la Marne

Espace presse

Jeux olympiques de Paris 2024

L'Etat recrute / nous rejoindre

Nous suivre sur les réseaux sociaux

Toute l'actualité
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire

Bâtiments durables

Collectivités locales

Culture, patrimoine et mémoire

Défense

Économie, emploi, travail et insertion

Éducation, jeunesse et sports

Égalité entre les femmes et les hommes

Élections et vie citoyenne

Environnement

Protection du consommateur et sécurité alimentaire

Risques, sécurité et protection de la population

Santé

Sécurité routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Secrétariat général commun départemental (SGC-D)

Direction départementale des territoires (DDT)

Direction départementale de l’emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations

Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE)

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN)

Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)

Direction interdépartementale de la Police nationale (DIPN)

Groupement de gendarmerie de la Marne (GGD)

Service départemental d’incendie et de secours (SDIS)

Agence régionale de santé (ARS)

Défenseur des droits

Défense

Routes

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Directions régionales
Publications
Voir toute la rubrique

Appels à projets / consultations

Arrêtés préfectoraux

Bilans et rapports d'activité

Engagements et qualité de service

Opendata

Publications administratives et légales
Démarches
Voir toute la rubrique

Accompagnement numérique

Accueil des étrangers

Associations

Bi-nationaux

Carte grise

Carte nationale d'identité - Passeport

Distinctions honorifiques

France Services, les services publics près de chez vous !

Manifestations

Opposition à la sortie du territoire

Permis de conduire

Prendre un rendez-vous en ligne

Professions réglementées

Accueil
Publications
Publications administratives et légales
RAA - Recueils des actes administratifs
RAA - Recueils des actes administratifs de la préfecture de la Marne
RAA Année 2022
Recueil 10-3bis du 6 octobre 2022

Recueil 10-3bis du 6 octobre 2022

Mis à jour le 06/10/2022

Télécharger Recueil 10-3bis du 6 octobre 2022 PDF - 2,64 Mb - 06/10/2022

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
de la Marne

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.