PLU de Congy

 

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Composition du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Document 1 - rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,43 Mb

> Document 2 - projet d'aménagement et de développement durables (PADDProjet d'aménagement et de développement durable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> Document 3 - orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Document 4 - règlement

> Règlement - document écrit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Plan de règlement graphique au 1/1000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Plan de règlement graphique au 1/7000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,58 Mb

Document 5 - annexes

> Annexes - document écrit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> Plan schématique des réseaux techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Plan des servitudes d'utilité et informations au 1/10 000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,54 Mb

Autres pièces obligatoires

> Porter à connaissance du préfet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

> Porter à connaissance du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des 2 Morin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb

Avis des services

> Avis des services de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

> Avis de la CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté préfectoral accordant dérogation au principe d'extension limitée de l'urbanisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Avis de la chambre d'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Avis de la CCIChambres de commerce et d'industrie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Avis du conseil départemental - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Avis de l'INAO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Avis du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des 2 Morin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Délibérations

> Délibération prescrivant l'élaboration du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Débat sur le PADDProjet d'aménagement et de développement durable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Délibération d'arrêt du projet du PLUPlan local d'urbanisme et bilan de la concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb