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PLU Pocancy

Mise à jour le 01/08/2022
 

> Arrete prescrivant l'enquête publique sur le projet de PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Pocancy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> 1-additif au rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> 2-Extraits réglement après révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3-Extraits réglement avant révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> 4-Règlement graphique-Zone Nj avant révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> 5-Règlement graphique-Zone Nj après révision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> 6-Affiche avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 7-Arrêté prescription enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> 8-Avis enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> 9-Bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> 10-Avis CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 11-Avis MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> 12-Fiche CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> 13-PV examen conjoint - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> 14-Annexe revision allégée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> 15-Examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> 16-Délibération révision allégée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> >17 bordereau d'ajout de documents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> > 18 - résumé non technique de la révision allégée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> > 19 - extraits du règlement Pocancy après révision arrêt du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> > 20 - règlement graphique - zone Nt après révision arrêt du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

 
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