projet de centrale photovoltaïque de HAUSSIMONT/VASSIMONT ET CHAPELAINE

 
 

RAPPORT ET CONCLUSION COMMISSAIRE ENQUETEUR

PV SYNTHESE

MEMOIRE EN REPONSE EXPLOITANT

L'enquête publique sur le projet de la société AVENIR SOLAIRE EXPLOITATION de construction d'une centrale photovoltaïque sur les communes d'HAUSSIMONT et VASSIMONT et CHAPELAINE est programmée du lundi 13 novembre 2017 à partir de 14 h 00 jusqu'au mercredi 13 décembre 2017         à 18 h 00

Vous trouverez ci-joint :

- l'avis d'enquête publique

- la note de mise à enquête

- les avis des services

- le dossier comprenant 2 formulaires CERFA, 2 demandes de permis de construire, une étude d'impact et une étude sur l'éblouissement

> avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> note mise à enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> avis services - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> cerfa 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> cerfa 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> PC 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,79 Mb

> PC 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,97 Mb

> étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,02 Mb

> étude éblouissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb