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Environnement
Mise à jour le 26/07/2021
Associations agréées au titre du code de l'environnement
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés préfectoraux portant sur l'agrément d'associations au titre de la protection de l'Environnement.
Pêche
Pour plus d’informations : 
Direction départementale des territoires Marne
![en savoir plus sur [Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
« La publicité ne sera définitivement accueillie même si elle n’est qu’éphémère, qu’à partir du moment où elle sera intégrée à la ville. Elle doit donc être attrayante et organisée au lieu d’être agressive et omniprésente. »
Michel d’Ornano
Titres miniers, Gaz et Hydrocarbures
Vous trouverez dans cette rubrique les dossiers relatifs au code miniers, les canalisations de transport de gaz et hydrocarbures.
A lire dans cette rubrique
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Demande de dérogation au confinement pour la préservation de l'environnement.
La France est soumise à une nouvelle période de confinement depuis le 30 octobre 2020. Pour autant, certaines activités doivent être maintenues.
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Participation du public aux décisions prises en matière d'environnement
Documents établis au titre de l’article L. 120-1-II du code de l’environnement dans le cadre de la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement.