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Environnement
Mise à jour le 13/04/2021
Associations agréées au titre du code de l'environnement
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés préfectoraux portant sur l'agrément d'associations au titre de la protection de l'Environnement.
Pêche
Pour plus d’informations : 
Direction départementale des territoires Marne
![en savoir plus sur [Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
« La publicité ne sera définitivement accueillie même si elle n’est qu’éphémère, qu’à partir du moment où elle sera intégrée à la ville. Elle doit donc être attrayante et organisée au lieu d’être agressive et omniprésente. »
Michel d’Ornano
Titres miniers, Gaz et Hydrocarbures
Vous trouverez dans cette rubrique les dossiers relatifs au code miniers, les canalisations de transport de gaz et hydrocarbures.
A lire dans cette rubrique
- Charte d'engagements des utilisateurs agricoles marnais de produits phytopharmaceutiques
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Demande de dérogation au confinement pour la préservation de l'environnement.
La France est soumise à une nouvelle période de confinement depuis le 30 octobre 2020. Pour autant, certaines activités doivent être maintenues.
- Feux de forêt : préservons la forêt et les espaces naturels grâce aux bons comportements !
- Le préfet demande aux usagers d’éviter tout gaspillage d’eau
- Paris 2015 : la France accueille la COP21
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Participation du public aux décisions prises en matière d'environnement
Documents établis au titre de l’article L. 120-1-II du code de l’environnement dans le cadre de la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement.
- Participez au nouveau modèle énergétique français
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Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE)
En application de la loi Notre et de l’arrêté du 20 janvier 2016, le Préfet coordonnateur de bassin Seine Normandie doit arrêter d’ici le 31 décembre 2017 une Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) portant un état des (...)