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Environnement
Associations agréées au titre du code de l'environnement
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés préfectoraux portant sur l'agrément d'associations au titre de la protection de l'Environnement.
Pêche
Pour plus d’informations : 
Direction départementale des territoires Marne
![en savoir plus sur [Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
« La publicité ne sera définitivement accueillie même si elle n’est qu’éphémère, qu’à partir du moment où elle sera intégrée à la ville. Elle doit donc être attrayante et organisée au lieu d’être agressive et omniprésente. »
Michel d’Ornano
Retournement de prairie
Un retournement de prairie est défini comme la conversion d’une prairie permanente en terre arable ou en culture permanente.
Titres miniers, Gaz et Hydrocarbures
Vous trouverez dans cette rubrique les dossiers relatifs au code miniers, les canalisations de transport de gaz et hydrocarbures.
A lire dans cette rubrique
- Appel à projets Plans de Paysages 2021
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Demande de dérogation au confinement pour la préservation de l'environnement.
La France est soumise à une nouvelle période de confinement depuis le 30 octobre 2020. Pour autant, certaines activités doivent être maintenues.
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Participation du public aux décisions prises en matière d'environnement
Documents établis au titre de l’article L. 120-1-II du code de l’environnement dans le cadre de la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement.