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421 résultat(s)
Fiscalité de l'urbanisme
du bâtiment après déduction des vides et des trémies. Pour les installations ou aménagements : la surface du bassin pour une piscine, le nombre de (...)
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de la Marne
Fonds vert
et des villages ; - prévention des risques incendies ; - prévention des inondations ; - développement du covoiturage ; - recyclage des friches (...)
Mis à jour le 26/04/2023
Les cours d'eau BCAE
Les exploitants qui disposent de terres agricoles localisées en bord de cours d'eau BCAE, doivent implanter une "bande tampon", sans traitement (...)
Mis à jour le 18/04/2023
Préfet
de la Marne
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
’est une zone qui s’étend de part et d’autre d’une infrastructure classée, jusqu’à 300 m maximum. La largeur maximale du (...)
Mis à jour le 30/03/2023
Préfet
de la Marne
Consultation publique : Projet de cartes régionales à trois niveaux de profondeur pour la GMI
lors qu’ils répondent aux critères suivants :
- profondeur des forages supérieure à 10 m et inférieure à 200
Mis à jour le 28/03/2023
Préfet
de la Marne
LE THOULT TROSNAY - M. CLAUDAT
LE THOULT TROSNAY - M. CLAUDAT ... LE THOULT TROSNAY - M. CLAUDAT
Mis à jour le 20/03/2023
Préfet
de la Marne
Préfet
de la Marne
Journée de contrôles interservices - 2019
être mis à jour. En effet le piquage incendie réalisé dans le voile du clarificateur (réserve d’eau d’environ 250m3)devra (...)
Mis à jour le 14/03/2023
Préfet
de la Marne
Journée de contrôles interservices - 28 juin 2018
réalisés, le stationnement régulier et illicite d’une automobile de concession sur un giratoire, envoi d’un courrier de rappel réglementaire à la (...)
Mis à jour le 14/03/2023
Préfet
de la Marne
Le Plan d'Action Opérationnel Territorialisé (PAOT) 2019-2021
autour de quatre défis : défi n° 1 : réduction des pollutions ponctuelles, défi n° 2 : protection et restauration des milieux aquatiques et (...)
Mis à jour le 14/03/2023
Préfet
de la Marne