Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Marne

Les services de l'État dans la
Marne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Crise ukrainienne

Cérémonies, commémorations, et hommages

L'Etat acteur dans le département

Réseaux sociaux
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire

Bâtiments durables

Collectivités locales

Culture, patrimoine et mémoire

Défense

Économie, emploi, travail et insertion

Éducation, jeunesse et sports

Égalité entre les femmes et les hommes

Elections et vie citoyenne

Environnement

Protection du consommateur et sécurité alimentaire

Risques, sécurité et protection de la population

Santé

Sécurité routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Secrétariat général commun départemental (SGC-D)

Direction départementale des territoires (DDT)

Direction départementale de l’emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations

Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE)

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN)

Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)

Direction départementale de la police nationale (DDPN)

Groupement de gendarmerie de la Marne (GGD)

Service départemental d’incendie et de secours (SDIS)

Agence régionale de santé (ARS)

Défenseur des droits

Défense

Routes

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Directions régionales
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Appels à projet

Arrêtés préfectoraux

Autres publications

Concertation préalable - Droit d'initiative citoyenne

Concours

Consultations publiques

Enquêtes publiques

Recrutement

Recueil des actes administratifs

Services Publics +

Urbanisme
Démarches
Voir toute la rubrique

Accompagnement numérique

Accueil des étrangers

Associations

Bi-nationaux

Carte grise

Carte nationale d'identité - Passeport

Distinctions honorifiques

Les structures France Services

Manifestations

Opposition à la sortie du territoire

Permis de conduire

Prendre un rendez-vous en ligne

Professions réglementées

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne
Années 2017 à 2021
Année 2018
Recueil 7ter du 6 juillet 2018bis

Recueil 7ter du 6 juillet 2018bis

Mis à jour le 06/07/2018

Télécharger Recueil 7ter du 6 juillet 2018bis PDF - 3,83 Mb - 06/07/2018

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Crise ukrainienne
Cérémonies, commémorations, et hommages
L'Etat acteur dans le département
Réseaux sociaux

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire
Bâtiments durables
Collectivités locales
Culture, patrimoine et mémoire
Défense
Économie, emploi, travail et insertion
Éducation, jeunesse et sports
Égalité entre les femmes et les hommes
Elections et vie citoyenne
Environnement
Protection du consommateur et sécurité alimentaire
Risques, sécurité et protection de la population
Santé
Sécurité routière
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Secrétariat général commun départemental (SGC-D)
Direction départementale des territoires (DDT)
Direction départementale de l’emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE)
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN)
Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)
Direction départementale de la police nationale (DDPN)
Groupement de gendarmerie de la Marne (GGD)
Service départemental d’incendie et de secours (SDIS)
Agence régionale de santé (ARS)
Défenseur des droits
Défense
Routes
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Directions régionales

Publications

Annonces judiciaires et légales
Appels à projet
Arrêtés préfectoraux
Autres publications
Concertation préalable - Droit d'initiative citoyenne
Concours
Consultations publiques
Enquêtes publiques
Recrutement
Recueil des actes administratifs
Services Publics +
Urbanisme

Démarches

Accompagnement numérique
Accueil des étrangers
Associations
Bi-nationaux
Carte grise
Carte nationale d'identité - Passeport
Distinctions honorifiques
Les structures France Services
Manifestations
Opposition à la sortie du territoire
Permis de conduire
Prendre un rendez-vous en ligne
Professions réglementées

Préfet
de la Marne

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.