Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Marne

Les services de l'État dans la
Marne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Solidarité

Cérémonies, commémorations, et hommages

L'Etat acteur dans le département

Réseaux sociaux
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire

Bâtiments durables

Collectivités locales

Défense

Economie, emploi et travail

Égalité entre les femmes et les hommes

Elections et vie citoyenne

Environnement

Jeunesse, sport et vie associative

Risques, sécurité et protection de la population

Santé

Sécurité routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Secrétariat général commun départemental (SGC-D)

Direction départementale des territoires (DDT)

Direction départementale de l’emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations

Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE)

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN)

Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)

Direction départementale de la police nationale (DDPN)

Groupement de gendarmerie de la Marne (GGD)

Service départemental d’incendie et de secours (SDIS)

Agence régionale de santé (ARS)

Défenseur des droits

Défense

Routes

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Directions régionales
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Services Publics +

Concours

Urbanisme

Concertation préalable - Droit d'initiative citoyenne

Arrêtés préfectoraux

Recueil des actes administratifs

Consultations publiques

Enquêtes publiques

Recrutement

CDAC/CDACi

Autres publications
Démarches
Voir toute la rubrique

Accueil des étrangers

Associations

Bi-nationaux

Carte nationale d'identité - Passeport

Réglementation du commerce et commerces spécifiques

Distinctions honorifiques

Etrangers en France

Gérer vos démarches

Les structures France Services

Manifestations

Naturalisation

Opposition à la sortie du territoire

Papiers - Citoyenneté

Permis de conduire

Points numériques

Prendre un rendez-vous en ligne

Professions réglementées

Véhicules

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne
Années 2017 à 2021
Année 2017
Recueil 9-14-2017 du 14 septembre

Recueil 9-14-2017 du 14 septembre

Mis à jour le 14/09/2017

Télécharger Recueil 9-14-2017 du 14 septembre PDF - 0,75 Mb - 14/09/2017

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Solidarité
Cérémonies, commémorations, et hommages
L'Etat acteur dans le département
Réseaux sociaux

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire
Bâtiments durables
Collectivités locales
Défense
Economie, emploi et travail
Égalité entre les femmes et les hommes
Elections et vie citoyenne
Environnement
Jeunesse, sport et vie associative
Risques, sécurité et protection de la population
Santé
Sécurité routière
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Secrétariat général commun départemental (SGC-D)
Direction départementale des territoires (DDT)
Direction départementale de l’emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE)
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN)
Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)
Direction départementale de la police nationale (DDPN)
Groupement de gendarmerie de la Marne (GGD)
Service départemental d’incendie et de secours (SDIS)
Agence régionale de santé (ARS)
Défenseur des droits
Défense
Routes
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Directions régionales

Publications

Annonces judiciaires et légales
Services Publics +
Concours
Urbanisme
Concertation préalable - Droit d'initiative citoyenne
Arrêtés préfectoraux
Recueil des actes administratifs
Consultations publiques
Enquêtes publiques
Recrutement
CDAC/CDACi
Autres publications

Démarches

Accueil des étrangers
Associations
Bi-nationaux
Carte nationale d'identité - Passeport
Commerce
Distinctions honorifiques
Etrangers en France
Gérer vos démarches
Les structures France Services
Manifestations
Naturalisation
Opposition à la sortie du territoire
Papiers - Citoyenneté
Permis de conduire
Points numériques
Prendre un rendez-vous en ligne
Professions réglementées
Véhicules

Préfet
de la Marne

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.