PLU d'Oeuilly
> Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADDProjet d'aménagement et de développement durable) - format : PDF
- 1,11 Mb
> Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - zonage réglementaire - format : PDF
- 8,83 Mb
> Arrêté préfectoral relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels miniers et technologiques... - format : PDF
- 0,98 Mb
Délibérations :
> Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : révision du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF
- 0,85 Mb
> Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : lancement du débat sur le PADDProjet d'aménagement et de développement durable et modernisation du contenu du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF
- 1,03 Mb
> Extrait du registre des déarrêt du projet de PLUPlan local d'urbanisme et bilan de la concertationlibérations du conseil municipal : - format : PDF
- 1,66 Mb
Avis des personnes publiques associées :
> Avis de la CCIChambres de commerce et d'industrie - format : PDF
- 0,41 Mb