PLU d'Oeuilly
Délibérations :
Télécharger Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : révision du PLUPlan local d'urbanisme PDF - 0,85 Mb - 07/09/2018
Télécharger Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : lancement du débat sur le PADDProjet d'aménagement et de développement durable et modernisation du contenu du PLUPlan local d'urbanisme PDF - 1,03 Mb - 07/09/2018
Télécharger Extrait du registre des déarrêt du projet de PLUPlan local d'urbanisme et bilan de la concertationlibérations du conseil municipal : PDF - 1,66 Mb - 07/09/2018
Avis des personnes publiques associées :
Télécharger Avis de la CCIChambres de commerce et d'industrie PDF - 0,41 Mb - 07/09/2018
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