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Titres miniers, Gaz et Hydrocarbures
Mise à jour le 14/09/2022
Vous trouverez dans cette rubrique les dossiers relatifs au code miniers, les canalisations de transport de gaz et hydrocarbures.
A lire dans cette rubrique
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IPC Petroleum France SA - Permis d'Est Champagne
Prolongation du permis d'Est Champagne
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IPC Petroleum France SA - Concession d'Amaltheus
Concession d'Amaltheus accordée par décret du 02/02/2018
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SOCIETE FRANCAISE DONGES-METZ (SFDM) - Châlons D à Faux-Vésigneul
Arrêté ministériel du 19 mars 2018 relatif au traitement et au suivi de la pollution des eaux souterraines au droit et en aval hydraulique extérieur du dépôt d’hydrocarbures, dit Châlons D, qu'exploite la Société Française Donges-Metz (SFDM) à (...)
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Concorde Energie Paris - Permis de La Folie de Paris
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IPC Petroleum France SA et Géopétrol SA - concession de Fontaine-au-Bron
Prolongation de la concession de Fontaine-au-Bron
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GRTgaz à Baye, Boissy-le-Repos et Etoges
Modification des conditions d'exploiter et des servitudes d'utilité publique de l'ouvrage "Artère de l'Est"
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Storengy - Trois-Fontaines-L'Abbaye
Droit d'antériorité au titre de la rubrique 4718 de la nomenclature ICPE
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IPC Petroleum France - Concession de Villeperdue (canalisation F01-I01)
Demande d'autorisation d'ouverture de travaux miniers, construction et exploitation d'une nouvelle canalisation d'hydrocarbures sur la concession de Villeperdue
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IPC Petroleum France - Concession de Dommartin-Lettrée
Autorisation d'ouverture de travaux miniers consistant en la réalisation de travaux de forage de développement et d’extension du réseau de collecte enterré
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