Dossiers ICPE - Enregistrement

SA MORONI - carrière à Athis lieu dit "la Pâture aux Chevaux"

 
 

ARRETE PREFECTORAL D'ENREGISTREMENT du 4 janvier 2021

> 2021-E-01-IC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

ARRETE PREFECTORAL D'OUVERTURE CONSULTATION PUBLIQUE

> ARRETE PREFECTORAL AP-2020-CP-33 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

DOSSIER D'ENREGISTREMENT

> dossier consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,40 Mb

> complément au dossier initial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Plan HT ATHIS ensemble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Registre de consultation

> 1 commentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

AVIS CONSEIL MUNICIPAL

> commune de Plivot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

COVID 19 : Les délais de la consultation publique sont reportés par ordonnance du 25 mars 2020 (JO du 26 mars 2020).

ARRETE PREFECTORAL de REPRISE D'OUVERTURE de la CONSULTATION PUBLIQUE du 3 septembre 2020 au 2 octobre 2020 inclus

> ap cp 101 moroni - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb