PLU d'Oeuilly

 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avertissement à destination du public et du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,37 Mb

> Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADDProjet d'aménagement et de développement durable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Réglement écrit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Document graphique - échelle 1/4000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,43 Mb

> Document graphique - échelle 1/2000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,62 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> Liste des servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Plans des servitudes - planche 1/2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,79 Mb

> Plans des servitudes - planche 2/2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,48 Mb

> Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,83 Mb

> Arrêté préfectoral relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels miniers et technologiques... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Porter à connaissance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Délibérations :

> Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : révision du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : lancement du débat sur le PADDProjet d'aménagement et de développement durable et modernisation du contenu du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

> Extrait du registre des déarrêt du projet de PLUPlan local d'urbanisme et bilan de la concertationlibérations du conseil municipal : - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

Avis des personnes publiques associées :

> Avis des services de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

> Avis de la CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Avis de la chambre d'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb

> Avis du conseil départemental - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> Avis de l'INAO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,74 Mb

> Avis de la CCIChambres de commerce et d'industrie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb