Déclarations de projets emportant mise en compatibilité du PLU de Morangis

 

Implantation d'une antenne relais de radiotéléphonie mobile

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> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Note explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,17 Mb

> Extrait du plan de zonage du PLUPlan local d'urbanisme approuvé en 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Extrait du plan de zonage du PLUPlan local d'urbanisme modifié (projet) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Règlement d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Compte-rendu de l'examen conjoint - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis de la mission régionale d'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

> Conclusions motivées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Procès-verbal de synthèse - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Réponse au procès-verbal de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Création d'un cimetière

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> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Note explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Extrait du plan de zonage du PLUPlan local d'urbanisme approuvé en 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Extrait du plan de zonage du PLUPlan local d'urbanisme modifié (projet) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Règlement d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Compte-rendu de l'examen conjoint - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis de la mission régionale d'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> Conclusions motivées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Procès-verbal de synthèse - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Réponse au procès-verbal de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb