Le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

 
 

Le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

 

Présentation Générale du CNDS

Dates à retenir pour la campagne 2018

Modalités de dépôt des dossiers

Documents à télécharger

Les bénéficiaires du CNDS

Contacts utiles dans le département de la Marne

 

Présentation Générale du CNDS

Image1

Image1

Le CNDS, Centre National pour le Développement du Sport, a pour missions essentielles de soutenir le développement de la pratique sportive par tous les publics (aides aux associations) et de contribuer à l’aménagement du territoire (subventions à la réalisation d’équipements sportifs). Il promeut particulièrement la pratique sportive des publics les plus éloignés du sport, et des habitants des territoires carencés.

Plus d’informations sur les sites du CNDS et de la DRDJSCS Grand Est .

Pour 2018, les aides apportées soutiendront donc les actions visant à favoriser la diversité de l'offre de pratique pour les publics les plus éloignés du sport (femmes, personnes en situation de handicap, personnes socialement défavorisés, jeunes...) et sur les territoires les plus carencés (Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville  et Zones Rurales), en particulier le soutien à la création d'emplois sportifs qualifiés et le sport-santé.

Le diaporama présenté lors des réunions d'information, le 27 février 2018 pour les comités départementaux et les 13 et 14 mars 2018 pour les clubs, expose les principales informations relatives à la campagne CNDS 2018. (Le document sera téléchargeable à l'issue des réunions d'information.)

Dates à retenir pour la campagne 2018 du CNDS

Ouverture du dépôt des dossiers de demande de subvention en ligne :

Lundi 19 Mars

Date limite de dépôt des dossiers :

Lundi 30 Avril

> via le site internet www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Les clubs adressent une copie de leur dossier par mail à leur comité départemental.

Retour des avis des Comités Départementaux sur les dossiers des clubs :

Vendredi 18 Mai

Date limite de dépôt des demandes d’aide à l’emploi :

Dimanche 10 Juin

Accompagnement des structures dans la constitution de leur dossier et/ou l’utilisation de l’outil « Le Compte Asso » :

* Le Mercredi 11 Avril à l'OMS de Vitry le François : de 10h à 17h, accompagnements individualisés sur rendez-vous, puis de 17h30 à 20h, formation « Le Compte Asso »

* A tout moment, à la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne, à Châlons-en-Champagne

* A tout moment, sur rendez-vous, au CDOS, à Reims

Dates et lieux à venir prochainement

 

Modalités de dépôt des dossiers

Image2

Image2

Toutes les demandes de subvention doivent être formulées en ligne, à partir du lien suivant : www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html .

Les clubs adressent une copie de leur dossier par mail à leur Comité Départemental.

Le seuil de subvention est de 1 500 € (ce seuil est abaissé à 1 000 € pour les associations dont le siège social se situe en zones rurales).

Les pièces à joindre à votre demande :

- Compte-rendu de la dernière assemblée générale, comprenant le rapport d'activité et les documents comptables validés (ou compte de résultats et bilan comptable réalisés par un expert-comptable)

- Budget prévisionnel

- Projet associatif

- RIB

Pour les associations ayant obtenu une subvention CNDS en 2017 :

- Justificatifs de l'utilisation de la subvention 2017 (CERFA 15059*01, pour chaque action financée)

En cas de modification des statuts durant le dernier exercice :

- Compte-rendu de l'assemblée générale extraordinaire validant la modification des statuts

Lorsque le signataire de la demande n'est pas le responsable légal :

- Pouvoir délivré par le responsable légal au signataire

Les aides à l'emploi s'inscrivent dans un logique de création d'emplois pérennes. Elles font l'objet d'une demande spécifique. Il est vivement conseillé de prendre contact avec la référente emploi dès que possible pour évoquer ce projet.

Documents à télécharger, pour la campagne 2018 du CNDS :

Directives Nationales 2018

Orientations Régionales Grand Est 2018 (à venir prochainement)

Dossier de bilan des actions financées en 2017 (CERFA 15059*01)

 

Pour vous accompagner dans votre dépôt de dossier en ligne :

Guide de l'utilisateur « Le Compte Asso »

Dossier de demande de subvention (CERFA 12156*05), pour vous permettre de préparer votre demande.

Grille des Items, pour vous permettre de préciser la présentation de vos actions (au travers des menus déroulants, dans la « Description de l'action »)

 

Pour réaliser une demande d’aide à l’emploi :

Note relative aux aides à l'emploi CNDS 2018

Note relative aux aides à l'apprentissage CNDS 2018

Dossier de demande de subvention Emploi CNDS 2018 (à venir prochainement)

 

Pour rédiger votre projet associatif, quelques documents d’aide :

Guide pratique de l’association, en particulier le chapitre 2 « Fonctionnement », disponible en ligne ou en format papier auprès de la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations.

Projet de développement de chaque fédération, sur lequel il est possible de s’appuyer, pour le décliner à l’échelle d’un département ou d’une commune, en lien avec les statuts de l’association et le projet de la ligue régionale.

Guide de rédaction d’un projet associatif : www.cdosmarne.fr : aide à la rédaction d’un projet étape par étape proposé par le CDOS de la Marne.

 

Les bénéficiaires du CNDS

Peuvent bénéficier d’une subvention au titre du CNDS :

  > Les clubs et les associations sportives, affiliées à des fédérations sportives ou  groupements sportifs agrées par le Ministère en charge des Sports 
  > Les ligues ou comités régionaux et les comités départementaux des fédérations sportives
  > Les groupements d’employeurs légalement constitués, exclusivement pour les actions menées au bénéfice des associations sportives 
  > Les associations supports des « Centres de Ressources et d’Information des Bénévoles » (CRIB), pour les actions conduites en faveur des associations sportives, dans le respect du cahier des charges établi par les services déconcentrés de l’État chargés des sports, le CROS ou le CDOS, avec les partenaires locaux
  > Les associations locales œuvrant dans le domaine de la santé et les associations support des centres médico-sportifs.

 

Contacts utiles dans le département de la Marne :

Votre correspondant pour la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations : 

  Lucie LEFÈVRE

  Adresse :  DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne

  Service Jeunesse, Sport et Vie Associative

  Cité administrative Tirlet

  51036 Chalons en Champagne

  Téléphone : 03 26 68 62 28

  E-mail : lucie.gobance@marne.gouv.fr

 

Secrétariat :

  Ludivine PAYET

  Téléphone : 03 26 68 62 39

  E-mail : ddcspp-sports@marne.gouv.fr

 

Référente Emploi :

  Lou COUNIL

  Téléphone : 03 26 68 62 38

  E-mail : lou.counil@marne.gouv.fr

 

Référent Sport Santé :

  Jean-Baptiste HENRIOT

Téléphone : 03 26 68 62 40

E-mail : jean-baptiste.henriot@marne.gouv.fr

 

Référent « J'apprends à nager » :

  Christophe LEFÈVRE

  Téléphone : 03 26 68 62 41

  E-mail : christophe.lefevre@marne.gouv.fr

Votre correspondant pour le Mouvement Sportif :

  CDOS de la Marne

  Adresse : 7 rue du Commerce

  51100 Reims

  Téléphone : 03 26 77 06 60

  E-mail : secretaire@cdos-marne.com